Archives de la catégorie Aspects légaux
Diversité des âges en entreprise : pistes de travail
Posté par BiTWiiN & Co dans Aspects légaux, Exemples & bonnes pratiques le 3 juillet 2009
Présentation sur les différents formats de gestion des âges dynamiques en entreprise.
Extrait d’une étude client de BiTWiiN & Co
Emploi des seniors : quand la Finlande est source de best practises…
Posté par BiTWiiN & Co dans Aspects légaux, Exemples & bonnes pratiques le 23 juin 2009
Bref retour sur l’ouvrage « Prolonger la vie active face au vieillissement : quels leviers d’actions ? Les enseignements de l’étranger » écrit par Anne Marie Guillemard, publié en Août 2007 : quelques éléments clés et idées pratiques intelligentes du document.
L’ouvrage d’Anne-Marie Guillemard (à télécharger ici) est une analyse passionnante des politiques seniors menées depuis quelques décennies par la France et une comparaison lucide avec notre voisin finlandais. Voici pour ceux qui n’ont pas le courage de lire les 45 pages du rapport, les grandes lignes de ce document.
Les limites de l’approche française de l’emploi des seniors
La logique française a longtemps été face à la montée du chômage d’indemniser généreusement les sorties anticipées des travailleurs âgés. Ces politiques, à défaut de prouver leur efficacité – les études de Esping-Andersen sur le sujet prouvent même que c’est contre-productif -, ont en revanche engendré une série d’effets pervers donc nous avons bien du mal aujourd’hui à nous défaire : culture de la sortie précoce du marché du travail et logique de segmentation par l’âge inévitablement accompagnée du renforcement des stéréotypes sur l’âge et de la dépréciation massive des seniors sur le marché du travail.
Ce mode d’ajustement par l’âge de l’emploi a débouché sur une contradiction majeure : car au moment où les dépenses de protection sociale croissent du fait des départs anticipés, la contraction de l’emploi réduit le montant total des cotisations sociales. D’où un cruel dilemme : baisser les prestations versées ou augmenter les cotisations. La première option étant difficilement réalisable, c’est la deuxième qui est choisie et qui fait mathématiquement jouer la protection sociale contre l’emploi.
Depuis plusieurs années, les politiques ont depuis compris ces erreurs et cherchent à les corriger, mais changer les mentalités sur l’âge au travail demande une révolution culturelle et une mobilisation sans précédent. A une gestion des âges par l’âge et aux mesures d’âge, il faut substituer une gestion intégrée de la diversité des âges mêlant des actions coordonnées sur différents leviers : réformes institutionnelles, promotion de nouvelles stratégies d’emploi en entreprise et surtout mise en oeuvre de politiques préventives neutres en terme d’âge.
Le Plan national d’Action concerté pour l’Emploi des seniors de 2006 a eu trois véritables effets positifs :
- Il a dressé un diagnostic pertinent sur la situation des seniors sur le marché du travail en France et a clairement intégré que la gestion des âges au travail était devenue une condition de la prospérité économique.
- Il a proclamé la nécessité d’une mobilisation générale sur l’emploi des seniors et l’a fait dans la durée (2006-2010)
- Il a impulsé le dialogue social en incitant les partenaires sociaux à négocier sur cette question
Mais ce plan s’est placé des limites tant dans son application que dans son déploiement :
- Il a considéré à tort que le handicap des seniors aujourd’hui était le regard que l’on portait vers eux et s’est cassé les dents dans une campagne de communication qui en voulant démonter des préjugés liés à l’âge (les capacités physiques, les capacités intellectuelles, les compétences informatiques) n’a fait que les renforcer en sous entendant à chacun l’opposé. Bien au contraire, c‘est la mauvaise gestion des âges en entreprises et les politiques de ressources humaines absentes à partir d’un certain âge qu’il eût fallu souligner en rappelant aux entreprises qu’en se privant des seniors, elle faisait un mauvais calcul.
- Il n’a pas évoqué les bonnes raisons d’embaucher des seniors. Rien ne précise les gains que les entreprises peuvent escompter en matière de compétitivité et de productivité en maintenant/embauchant les seniors.
- Il a mis en place des mesures coercitives fortes pour limiter le recours aux cessations totales anticipées d’activité et mettre un terme aux accords abaissant l’âge de la mise à la retraite d’office. Mais il n’a pas été capable d’accompagner de vraies incitations les mesures incitatives destinées à favoriser le maintien des seniors dans l’emploi.
- Il n’a pas accompagné le Plan de l’appui-conseil adéquat pour une bonne gestion des âges et a fait reposer toute l’activité de conseil sur le réseau ANACT (Agence Nationale pour l’Amélioration des Conditions de Travail) dont la structure ne permettait pas de répondre aux besoins des entreprises en conseil sur ce domaine.
- Il a perduré (avec le CDD senior de 18 mois) dans des mesures d’âge qui apportent une mauvaise réponse à l’emploi des seniors. Il fallait profiter pour remettre en question l’usage de l’âge comme variable et lui substituer la notion dynamique de parcours de vie (neutre en terme d’âge)
Les enseignements de la Finlande en politique d’emploi des seniors
Anne-Marie Guillemard va plus loin que la critique structurée de ce qui a pu être fait en France en allant chercher chez notre voisin finlandais un exemple à suivre en matière de politique d’emploi des seniors.
En 1997, la Finlande comptait parmi les pays européens présentant l’un des taux d’emploi les plus faible pour les 55-64 ans (35,6%). Elle était alors immergée dans une culture de la cessation anticipée d’activité. Les points communs avec la France étaient donc nombreux. Depuis 1998 et le premier plan d’action pour l’emploi des seniors, la Finlande a redressé de manière spectaculaire le taux d’emploi de ses travailleurs âgés (il dépasse aujourd’hui les 50%)
Revenons donc d’un peu plus près sur les raisons de ce succès et les best practises senior à repêcher.
Etape 1 : le premier plan d’action senior finlandais (1998-2002)
Le premier Plan national quinquennal finlandais en faveur de l’emploi des plus de 45 ans a consacré une part importante de son programme à l’information et à la pédagogie et est en cela remarquable.
Son slogan : « L’expérience est une richesse nationale » traduit bien la volonté de renverser l’image dépréciée du travailleur âgé.
Ses principes « entretenir le capital humain dans une économie de la connaissance mondialisée » et « impulser une gestion intégrée de la diversité et de la synergie des âges au travail » conduisent à une approche avant tout préventive : refuser une gestion segmentée par l’âge et inventer une nouvelle gestion de la diversité et des âges basés sur l’échange, le binômat, la formation continue et la multiplication des parcours de vie professionnelle. Le but final étant de développer l’employabilité de tous les travailleurs.
Intéressant à noter, la Finlande n’a donc inséré que dans un second temps la réforme des retraites pour capitaliser les résultats du plan. Car c’est dans les mentalités et dans les comportements que le travail principal était à faire, et pas dans les décrets.
Etape 2 : le second plan d’action senior finlandais (2003-2007)
Le deuxième plan d’action senior finlandais a ciblé les 30-54 ans de bas niveau d’instruction avec pour objectif de réduire le fossé générationnel en matière de formation. Un droit à l’éducation des adultes a ainsi été mis en place leur permettant d’effectuer 18 mois de formation rémunérée sur la durée de leur carrière. En investissant dans la formation de populations faiblement qualifiées, leur productivité (et donc leur employabilité) a été augmentée.
Ce deuxième plan a aussi insisté sur un suivi de la part des entreprises du vieillissement de leur personnel. Rendre le travail « soutenable » tout au long de la vie et améliorer la qualité de l’emploi sont devenus des enjeux à suivre dans un tableau de bord comportant des indicateurs multiples au niveau de la santé et sécurité au travail et au niveau de la gestion des ressources humaines.
Ce deuxième plan met également l’accent sur un point clé : la gestion de la diversité des âges et les synergies d’âge possibles en entreprises plutôt que les traditionnelles mesures d’âges. L’enjeu majeur devient donc de favoriser la coopération et la complémentarité au travail de générations différentes au références distinctes. Tutorat et même binômat, alternative intéressante au tutorat pas toujours efficace. Le binômat qui n’est pas uniquement « je t’apprends, tu m’apprends » peut avoir des déclinaisons plus poussées comme la formalisation des savoirs individuels par un binôme dans le but d’en faire profiter l’ensemble.
Dernier point abordé dans ce billet sur ce plan d’action senior finlandais : la nécessité de mobiliser tous les acteurs de l’entreprise dans un tel projet : depuis les salariés et leurs représentants jusqu’aux managers, les dirigeants comme l’encadrement de proximité, ce dernier maillon étant incontournable pour toute action sur l’âge au travail dans les organisations. Ce type de nécessite suppose l’invention de nouvelles fonctions, hors hiérarchie, tournées vers le conseil, le tutorat/binômat ou la transmission d’expérience permettant de dynamiser les fins de carrière.
Pour en savoir plus sur les travaux d’Anne-Marie Guillemard
Plan d’action senior : définition, règles et composantes
Posté par BiTWiiN & Co dans Aspects légaux, Plan d'action Senior le 9 juin 2009
Grands principes, règles et étapes d’un plan d’action senior
Si la plupart des grandes entreprises françaises ont adopté un plan d’action seniors (et parfois même un accord d’entreprise) depuis plusieurs années, la partie du Code de la Sécurité Sociale 2009 relative à l’emploi des seniors risque de mettre prendre de court nombre de PME.
Pourtant, la mise en place d’un plan d’action senior s’avère fréquemment à long terme rentable pour l’entreprise tant les effets peuvent être positifs si le plan a été bien conçu, mis en place, encadré et suivi.
Voici les grandes étapes de la réalisation d’un plan d’action senior pour vous aider à vous atteler à ce dossier « Projet de plan d’action senior » qui traîne depuis quelques semaines sur votre bureau.
Etape 1 du plan d’action senior : Auditer et projeter
La première étape d’un plan d’action senior consiste à :
1. Etablir une vision quantitative et qualitative claire de la place des seniors dans l’entreprise donnée
2. Projeter ces données dans le futur pour faire ressortir les points forts et les points de vulnérabilité de l’entreprise en matière d’emploi des seniors
Cela implique donc de prime abord de faire ressortir :
- Une approche quantitative de la composition de l’entreprise : pyramide des âges de l’entreprise, répartition homme/femme, niveau d’études, types de contrats et l’ancienneté, …
- Une approche quantitative des flux humains de l’entreprise : typologie des recrutements, typologie des départs, typologie des promotions, …
- Un volet formation : public visé, formations proposées
- Une approche qualitative : questionnaires et entretiens individualisés avec les seniors de l’entreprise pour faire un état de leurs compétences, leurs évolutions de carrières souhaitées et leurs motivations.
Une fois cet état des lieux quantitatif et qualitatif réalisé, reste à l’analyser et à le tirer sur 3 ans pour dresser un état des lieux « toutes choses égales par ailleurs » de l’entreprise
Etape 2 du plan d’action senior : Utiliser ses atouts, combler ses lacunes, fixer des objectifs
La deuxième étape demande une analyse de la première pour comprendre les forces et faiblesses de l’entreprise.
En fonction de l’analyse réalisée, il conviendra de placer des objectifs chiffrés en termes de :
1. Maintien dans l’entreprise des salariés seniors de plus de 55 ans
Ou
2. Recrutement de salariés seniors de plus de 50 ans
En plus de cet objectif chiffré, l’entreprise devra mettre en place au des dispositions favorables au maintien ou au retour à l’emploi des seniors dans au moins 3 des 6 domaines d’actions suivant :
- Recrutement de salariés seniors dans l’entreprise
- Anticipation de l’évolution des carrières professionnelles
- Amélioration des conditions de travail et prévention des situations de pénibilité
- Développement des compétences et des qualifications et accès à la formation
- Aménagement des fins de carrière et de la transition entre activité et retraite
- Transmission des savoirs et des compétences et développement du tutorat
La première étape est donc clé pour capitaliser sur les points forts de l’entreprise (système de formation très développé, entretiens de troisième partie de carrière systématique ou recrutement de seniors dans tel ou tel domaine) afin de maximiser les chances de réussite du plan.
A l’inverse, les points de vulnérabilité (dispositifs de pré-retraites ancrés dans les mentalités, absence de système de tutorat ou conditions de travail pénibles et identiques pour tous par exemple) ont intérêt à être enrayés rapidement pour ne pas nuire à la réussite du plan d’action senior.
Etape 3 du plan d’action senior : Mesurer et suivre, accompagner et encadrer
Dernière étape du plan d’action, la mesure et le suivi par des indicateurs chiffrés et la mise en place de procédures d’encadrement et d’accompagnement vont être l’étape inratable du plan d’action senior.
La définition des indicateurs de suivi va permettre à tous de voir les effets du plan d’action senior et aux plus initiés d’affiner et de rectifier les nouvelles dispositions encore imparfaites.
L’insertion de processus de contrôle et de reporting (testings , baromètres sociaux, etc) va être clé pour la validité du plan d’action d’un point de purement légal. Mais cela va avant tout être la meilleure façon pour le service RH et les managers de terrains de vérifier la bonne application des dispositifs mis en place et des objectifs fixés.
La Loi 2009 sur l’emploi des seniors : explications et modalités d’application
Posté par BiTWiiN & Co dans Aspects légaux, Plan d'action Senior le 8 juin 2009

Retour sur la Loi 2009 sur l’emploi des seniors : définition, règles générales, modalités d’application et date d’effet
Le 21 mai 2009 fixe une nouvelle étape dans l’évolution de la législation relative à l’emploi des seniors.
la Loi 2009 relative à l’emploi des seniors place deux objectifs : le maintien dans l’emploi pour les seniors de plus de 55 ans et le retour à l’emploi pour les seniors de plus de 50 ans.
Le plan d’action senior
Pour atteindre ces objectifs, les entreprises concernées par cette loi (+ de 50 salariés) devront avoir mis en place un plan d’action senior leur permettant de chiffrer les résultats obtenus. A défaut de plan mis en place, ou si le plan d’action senior n’est pas conforme, les entreprises devront s’acquitter d’une amende de 1% de la masse salariale.
Au delà de ces objectifs et de l’éventuelle sanction qui l’accompagne, le texte fixe six domaines d’actions sur lesquels devront porter partie des plans d’action seniors mis en place :
- le recrutement des salariés âgés dans l’entreprise
- l’anticipation de l’évolution des carrières professionnelles,
- l’amélioration des conditions de travail et prévention des situations de pénibilité
- le développement des compétences et des qualifications et accès à la formation
- l’aménagement des fins de carrière et de la transition entre activité et retraite
- la transmission des savoirs et des compétences et développement du tutorat
Chaque entreprise devra intégrer à son plan d’action senior au moins trois de ces six domaines d’action afin de pouvoir répondre aux deux objectifs de maintien et de retour à l‘emploi des seniors.
Chacun de ses domaines d’actions intégrés au plan d’action senior de l’entreprise doit être assorti d’objectifs chiffrés mesurés par des indicateurs de suivi laissés au libre choix des entreprises.
Les modalités d’application
Cette législation s’applique à partir du 1er janvier 2010 et la pénalité sera infligée pour chaque mois entier non couvert par un plan d’action senior à partir de cette date.
La loi différencie deux types d’entreprises :
- Les entreprises entre 50 et 300 salariés : si un accord de branche a été convenu, elles n’ont pas à s’acquitter de la pénalité s’il est respecté par l’entreprise en question.
- Les entreprises de 300 salariés et plus : il faut être couvert
- Ou par un accord signé par les partenaires sociaux
- Ou, si cet accord n’a pas être conclu, par un plan d’action senior présenté par l’employeur
Le plan d’action senior doit être adressé à la préfecture. Celle-ci peut demander dans un délai d’un mois des informations complémentaires sur le plan d’action senior, et dispose de trois mois pour donner une réponse négative à ce plan, s’il n’y a pas de réponse dans les trois mois, le plan d’action senior est considéré comme valide. La préfecture envoie alors un courrier à l’entreprise pour signifier la conformité du plan d’action senior et en adresse une copie à l’organisme chargé du recouvrement des cotisations d’assurance vieillesse.
Une communication annuelle auprès du comité d’entreprise ou des délégués du personnel doit également être mise en place par l’entreprise. Il est également important de préciser que le plan a une durée maximale de 3 ans.
La loi 2009 du code de la Sécurité Sociale relative à l’emploi des seniors en bref
| Quand ? | Applicable à partir du 1er janvier 2010 |
| Pour qui ? | 1. Entreprise de - de 50 salariés : non applicable 2. Entreprise entre 50 et 300 salariés : accord de branche ou plan d’action senior si pas d’accord de branche 3. Entreprise de plus de 300 salariés : accord avec les partenaires sociaux ou plan d’action senior à défaut |
| Quoi ? | Le plan d’action doit contenir : 1. Un audit quantitatif et qualitatif et des projections de la typologie de l'entreprise sur 3 ans ; 2. Des objectifs chiffrés de maintien et de retour dans l’emploi des seniors et des dispositions favorables à ces objectifs portant sur au minimum trois domaines d’action choisis la liste des six ; 3. Des indicateurs de suivi et les modalités de l'accompagnement et de l'encadrement du plan d'action senior. |
| Comment ? | Mise en place du plan d’action senior et validation du plan d’action senior auprès de la préfecture de domiciliation de l’entreprise |
| Sinon ? | Amende de 1% de la masse salariale par mois entier non couvert par un accord ou un plan d’action senior à payer aux organismes de recouvrement des cotisations de l’assurance vieillesse. |
Les outils 2.0 au secours du partage de connaissance des seniors
Posté par BiTWiiN & Co dans Actualités, Aspects légaux le 5 juin 2009
Les seniors en entreprise sont détenteurs d’une connaissance et d’une expérience unique qui est insuffisamment valorisée. Pire, trop souvent, les départs en retraite provoquent une perte brutale et définitive de cette connaissance.
La discipline du Knowledge Management est maintenant comprise mais beaucoup d’entreprises n’ont pas encore pris le temps de se doter des pratiques adéquates. La première étape serait pourtant de mettre en place une politique de transfert d’expérience et d’échange. Les seniors sont une première cible de choix d’une politique de Knowledge Management.
Les outils 2.0 (plate-formes participatives en ligne ou entreprise 2.0) peuvent aujourd’hui être le terreau d’une telle politique. A condition d’être réfléchis en amont et accompagnés pendant le déroulement. Visite guidée !
Fluidité des échanges en milieu 2.0
Le Knowledge Management entend valoriser une donnée non quantifiable : la connaissance, l’expérience acquise. Cette information navigue déjà dans l’entreprise par ailleurs (formation, voie hiérarchique, échanges informels). Mais les canaux habituels ne permettent pas une navigation fluide et efficace de cette connaissance. Elle donne peu la place, par exemple, aux échanges entre différentes entités dans l’entreprise ou aux échanges déhiérarchisés.
Les outils 2.0, si ils sont correctement conduits et animés, peuvent réinstaller au cœur de l’entreprise un terrain d’échange moins formel mais plus efficace. Les blogs et wikis ont permis au grand public de prendre la parole et d’échanger de l’information sur l’Internet Grand Public. De la même manière, les outils 2.0 peuvent redonner une place centrale à l’information pure détachée des contraintes formelles ou hiérarchiques habituels.
Pannel des outils 2.0 au service du partage de connaissances
Les outils participatifs qui nous intéressent ici sont ceux qui autorisent la prise de parole des détenteurs de l’information en dehors des canaux existants :
- Les blogs ne sont donc pas l’outil le mieux adapté puisqu’ils adoptent un principe de hiérarchie des acteurs entre le (ou les) rédacteur(s) et les éventuels lecteurs et commentateurs ;

- les forums sont un outil plus démocratique dans l’usage et plus adapté à la démarche mais restent complexes à organiser et animer : nous les choisirons comme bac à sable, lieu d’échanges très informel en amont d’une véritable mise en place d’un outil de partage de connaissances ;
- les wikis sont également adaptés dans une logique de contribution participative : particulièrement adaptés à l’élaboration commune d’un document dont le sommaire est défini en amont et où chacun peut compléter selon ses propres connaissance (à la manière d’un article de Wikipédia). Exemples : manuel d’utilisation, guide d’exploitation, etc. ;

- les plate-formes de questions-réponses se présentent sous forme de « foire aux questions » participatives. Chaque employé peut poser une question et chacun peut également proposer une réponse aux questions en attente. L’équivalent grand public est du type « Yahoo! Questions Réponses« . Ces solutions allient l’ouverture des outils de type forums avec une rigueur supplémentaire dans la présentation et sont particulièrement adaptés au partage de connaissances.
Mise en place et accompagnement
L’existence d’outils tout-faits et simples à mettre en place techniquement ne doit pas éclipser le besoin d’accompagnement que nécessitent de telles pratiques. En effet, pour être efficace, la politique de partage de connaissance doit être pensée pour s’adapter au contexte de l’entreprise et animée.
La démarche doit d’abord permettre d’identifier les manquements actuels en terme de partage de connaissance et les leviers de mise en place d’une telle politique. Il est, en effet, important de démarrer avec un sujet et une cible réduite qui serviront d’étalon et de promotion pour l’élargissement du projet par la suite.
Il faut aussi impérativement prévoir et encadrer les interventions. Ce type de pratiques doit permettre de valoriser une connaissance jusqu’alors sous-estimée ou ignorée. Elle doit donc proposer aux employés et notamment les seniors d’être reconsidérés dans leur travail. A l’inverse, il faut veiller à sensibiliser sur l’attrait commun de telles solutions. Le risque étant d’être perçu comme une tentative supplémentaire de se passer facilement des futurs retraités. Des leviers de valorisation et d’émulation sont alors à mettre en place (visibilité accrue, événements liés, etc.).
De plus, il faut mesurer la place que peuvent et doivent prendre ces nouveaux processus dans le travail actuel. Il s’agit de permettre une prise de parole et un échange plus libre et moins formalisé mais qui ne doit pas se substituer au reste de l’activité. Une charte d’utilisation et un suivi doivent permettre d’encadrer cela.
Enfin, il faut former les utilisateurs à ces nouveaux outils et les sensibiliser sur leurs attraits partagés et leurs risques inhérents. Les études et exemples déjà menés (la démarche des pilotes pilotes d’eSangathan) montre qu’il n’existe pas de frein générationnel à l’appropriation de ces outils par les seniors.
Une démarche construite et valorisante
En définitive, les outils participatifs 2.0 sont parfaitement adaptés à une politique de partage de connaissance en entreprise. En particulier, ils peuvent aider à revaloriser l’expérience des seniors.
Même si les outils existent, la démarche de mise en place doit être réfléchie et accompagnée :
- Audit des manquements et des leviers (identification des thèmes et cibles de la phase de test) ;
- Choix et mise en place des outils ;
- Formation et sensibilisation des équipes (charte de bon usage) ;
- Accompagnement, animation et suivi ;
- Bilan de la phase de test et élargissement du projet ;
Vous commencez quand ?
